Propriétaire et éditeur du site web :

Ce site web est la propriété de Cave Bataillon
Société SAS CCB Cave Bataillon
Adresse du siège social : 37 avenue Félix Faure – 69003 LYON
Téléphone : 04 78 60 46 17
Email : cave.bataillon @ gmail.com
Immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 528071079 00016
Capital Social : 10 000 €

Direction de la publication :
Société Cave Bataillon

Concepteur du site et illustrations :

Agence Web Runner
32 Rue Molière 69006 LYON

Web Runner

Crédits photos : Shutterstock
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires.

Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 1007

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, icônes, séquences animées ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Cave Bataillon ou de tiers ayant autorisé Cave Bataillon à les utiliser et sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales ou d’information et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions légales ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site ou des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable Cave Bataillon est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions Générales d’utilisation

L’utilisation du site www.cavebataillon.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Le site www.cavebataillon.fr est mis à jour régulièrement par la société Cave Bataillon. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cavebataillon.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.euridice-dev.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Cave Bataillon se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Cave Bataillon se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Limitation des responsabilités

La société Cave Bataillon décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
Cave Bataillon décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.cavebataillon.fr

La société Cave Bataillon a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité (ci-après le « Contenu »). Toutefois, Cave Bataillon ne garantit ni expressément, ni tacitement, la nature ou l’exactitude des informations contenues dans ce site et ne sera en aucun cas tenu responsable d’une perte qui serait due à l’utilisation de ce site. Cette limitation de responsabilité n’exclut pas les responsabilités auxquelles Cave Bataillon est obligée par les lois et règlements en vigueur.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Respect de la vie privée et des données personnelles

Les informations recueillies dans le cadre de l’inscription au programme fidélité, à la newsletter ou via les formulaires de contact font l’objet d’un traitement informatique destiné à la constitution de fichier de clients et prospects pour envoi d’informations commerciales, et pour les analyses et statistiques par les sociétés Cave Bataillon CCB et Cave Bataillon BPC2. Cette collecte est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2068160 v 0 pour la société CCB et sous le numéro 2068157 v 0 pour la société BPC2. Elle respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à Cave Bataillon, 37 avenue Félix Faure – 69003 LYON ou par mail à cave.bataillon @ gmail.com.
Vous pouvez également, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous supprimerons de notre base de données toutes les informations vous concernant.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.cavebataillon.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Utilisation des cookies

La navigation sur le site www.cavebataillon.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent.
Euridice Développement pourra alors mieux connaître vos centres d’intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins. Ces « cookies » vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure.

Il vous est possible de détecter l’existence de ces « cookies » et, le cas échéant, de les supprimer. Il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.webrunner.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.